OpenAI aurait caché des preuves dans le procès en droit d’auteur qui l’oppose au New York Times et au Daily News depuis deux ans, selon une nouvelle demande de sanctions déposée par les deux médias le 9 juillet 2026. Les plaignants affirment qu’OpenAI a menti sur sa capacité technique à rechercher dans ses données d’entraînement et ses logs de conversations, alors qu’elle aurait déjà mené ce type de recherche en interne.
Une déposition qui contredit les affirmations d’OpenAI
Au cœur de la nouvelle demande : la déposition d’avril d’un ingénieur en confidentialité d’OpenAI, Vinnie Monaco. Selon ce témoignage, OpenAI avait déjà réalisé des recherches internes sur son corpus d’entraînement, alors que l’entreprise affirmait publiquement qu’une telle recherche serait techniquement impossible et poserait des problèmes de confidentialité pour ses utilisateurs.
Les plaignants révèlent aussi qu’OpenAI dispose d’une base de données de 78 millions de conversations ChatGPT dé-identifiées, et qu’elle a mis en place un filtre baptisé « Bloom », dans le cadre d’un projet interne nommé « Project Giraffe », conçu pour détecter les cas de régurgitation de contenu protégé par le droit d’auteur dans les réponses du chatbot.
Ce que réclament le Times et le Daily News
Le New York Times et le Daily News demandent au tribunal plusieurs mesures : empêcher OpenAI d’utiliser l’échantillon de 20 millions de logs de conversation qu’elle a fourni, considérer comme établi que ces logs montreraient une régurgitation importante de contenu protégé, interdire à OpenAI de contester ce point devant le juge, et faire payer à l’entreprise les frais juridiques liés à cette procédure.
« Si OpenAI croyait sincèrement que copier notre journalisme était juste et légal, elle n’aurait pas caché la vérité », affirme l’avocat des plaignants, cité par TechCrunch.
Un procès vieux de deux ans, aux enjeux croissants
Le New York Times a lancé cette action en justice il y a deux ans, accusant OpenAI d’avoir entraîné ChatGPT sur son contenu journalistique et de reproduire ensuite des passages entiers d’articles protégés par le droit d’auteur dans les réponses aux utilisateurs. La nouvelle demande de sanctions ne porte pas sur le fond de l’accusation initiale, mais sur la conduite d’OpenAI pendant la procédure elle-même : la dissimulation alléguée de preuves pourrait peser lourd sur l’issue du procès, quelle que soit la décision finale sur le fond.
OpenAI n’a pas encore répondu publiquement à cette nouvelle demande. L’affaire s’ajoute à une liste déjà longue de contentieux liés au droit d’auteur visant l’entreprise, dans un secteur où la question de l’entraînement des modèles sur des contenus protégés reste juridiquement non tranchée.
Que reproche le New York Times à OpenAI dans cette nouvelle demande ?
Le Times et le Daily News accusent OpenAI d’avoir menti sur sa capacité à rechercher dans ses données d’entraînement, alors qu’une déposition interne révèle que l’entreprise avait déjà mené ce type de recherche.
Qu’est-ce que le filtre « Bloom » mentionné dans l’affaire ?
C’est un outil interne développé par OpenAI dans le cadre du projet « Project Giraffe », conçu pour détecter les cas de régurgitation de contenu protégé par le droit d’auteur dans les réponses de ChatGPT.
Quelles sanctions sont demandées contre OpenAI ?
Les plaignants demandent d’écarter l’échantillon de logs fourni par OpenAI, de considérer la régurgitation de contenu comme établie, d’interdire à OpenAI de contester ce point, et de lui faire payer les frais juridiques de la procédure.
